Le télétravail

Le Télétravail : Définition et Mise en Place

Le télétravail est une forme d’organisation qui permet à un salarié de travailler ailleurs que dans les locaux de son employeur, de façon volontaire, grâce aux technologies de l’information et de la communication (TIC). Il peut être mis en place dès l’embauche du salarié ou par la suite, et le salarié en télétravail bénéficie de garanties particulières. La mise en place du télétravail peut intervenir dans le cadre d’un accord collectif, d’une charte élaborée par l’employeur, ou suite à un accord entre le salarié et l’employeur.

Le contenu de la fiche pratique

Notre fiche pratique couvre les aspects essentiels du télétravail, y compris :

Mise en Place par Accord Collectif ou Charte : Découvrez les conditions et les mentions obligatoires pour mettre en place le télétravail par accord collectif ou charte.
En l’Absence d’Accord Collectif ou de Charte : Apprenez les modalités pour formaliser l’accord de télétravail entre le salarié et l’employeur en l’absence d’accord collectif ou de charte.
Obligations de l’Employeur : Comprendre les obligations de l’employeur en matière de refus de télétravail, fourniture de matériel de travail, organisation d’entretien annuel, et droits du télétravailleur.
Régime des Indemnités Versées au Salarié : Apprenez les règles applicables aux indemnités versées au salarié en situation de télétravail, notamment en matière de cotisations sociales.

Pourquoi télécharger cette fiche pratique ?

Cette fiche pratique est un outil précieux pour les employeurs et les gestionnaires des ressources humaines. Elle vous aidera à comprendre les règles du télétravail, à naviguer dans les différentes obligations et procédures, et à gérer efficacement ces aspects dans votre entreprise. Téléchargez notre fiche pratique dès maintenant pour enrichir vos connaissances et renforcer vos compétences en gestion des ressources humaines.

Obligations de l'employeur

Le maintien de salaire légal des arrêts maladie

Dans le cadre d’un arrêt maladie ou d’un accident, le salarié perçoit très souvent des IJSS de la part de la CPAM. En complément de ces IJSS, l’employeur peut être amené à verser une indemnité appelée « maintien de salaire ». Nous vous disons tout sur les règles légales de ce maintien de salaire dans notre fiche pratique dédiée à ce sujet.

Entrée du salarié

Aide à l'embauche : Les Emplois francs

Les emplois francs sont un dispositif qui permet aux entreprises embauchant un demandeur d'emploi résidant en Quartier Prioritaire de la Ville (QPV) de bénéficier d'une aide financière. Cette fiche pratique vous donne un aperçu sommaire des employeurs concernés, des salariés éligibles, du type de contrat à signer, du montant de l'aide, et de la procédure pour demander l'aide.

Durée de travail

Le temps partiel thérapeutique

Vous vous interrogez sur le temps partiel thérapeutique et ses implications pour les salariés et les employeurs ? Cette fiche vous donne un aperçu détaillé des modalités, des droits et des obligations associés.

Nos autres fiches pratiques

Obligations de l'employeur

Le maintien de salaire légal

Entrée du salarié

Aide à l’embauche : Les Emplois francs

Durée de travail

Le temps partiel thérapeutique

Entrée du salarié, Relations contractuelles

La période d’essai

La période d’essai permet à l’employeur de s’assurer que le salarié convient au poste sur lequel il a été recruté. En outre, elle permet également au salarié d’apprécier si les fonctions occupées lui conviennent. Cette fiche pratique vous donne un aperçu des principales règles à connaître sur la période d’essai (durée, renouvellement, rupture…)

Rémunération

Prime de partage de la valeur (PPV)

La Prime de Partage de la Valeur (PPV) est une prime que toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, peuvent verser à leurs salariés. Cette prime peut être mise en place par décision unilatérale de l'employeur (DUE) ou par accord d'entreprise ou de groupe. Notre dossier spécial vous offre une compréhension détaillée de ce processus et de ses implications pour votre entreprise.

Relations collectives, Obligations de l'employeur

Obligations de l’employeur en fonction des effectifs

Plusieurs obligations pèsent sur l’employeur. Toutefois, celles-ci varient selon l’effectif de l’entreprise. Une société embauchant un salarié n’aura évidemment pas les mêmes obligations qu’une société employant 100 salariés, 300 salariés ou 1000 salariés. Nous vous avons résumé les différentes obligations de l’employeur selon les seuils d’effectifs de la société.

Obligations de l'employeur

L’affichage obligatoire dans les entreprises

Dès l’embauche du 1er salarié, l’employeur a l’obligation d’afficher des informations sur le lieu de travail et ce, dans un endroit accessible pour tous les salariés. Cette obligation touche des sujets variés tels que les contacts de l’inspection du travail et de la médecine du travail ou encore les consignes de sécurité, l’horaire collectif de travail… Notre fiche pratique vous liste les principales informations à afficher et diffuser auprès de vos salariés.

Cotisations et organismes sociaux

Le Forfait Social

La loi de financement de la sécurité sociale de 2009 a introduit une contribution spécifique, dite forfait social, due sur les « formes particulières de rémunération ». Notre fiche pratique vous offre une compréhension détaillée de cette contribution et de ses implications pour votre entreprise.

Relations contractuelles

Avance, acompte, prêt, indus : Quelles différences ?

Un salarié peut rencontrer des difficultés financières et l'employeur peut souhaiter l'aider en lui accordant une avance, un acompte ou un prêt. Cependant, il est important de comprendre les différences entre ces termes et de connaître les règles à suivre pour régulariser la situation en cas de sommes versées à tort.

Le télétravail